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Document ID Titreicone de tri Publication date Catégories
V Summit Accord 10/13 Juillet 2013 Secretariat General
Accord 12/10 ACCORD À TRAVERS LEQUEL SONT ADOPTÉS LES CONCLUSIONS ET LES RECOMMANDATIONS CONTENUES DANS LE RAPPORT DU PRÉSIDENT DE LA COMMISSION DE LA MER DES CARAÏBES Janvier 2010
Accord 12/11 ACCORD À TRAVERS LEQUEL SONT ADOPTÉS LES CONCLUSIONS ET LES RECOMMANDATIONS CONTENUES DANS LE RAPPORT DU PRÉSIDENT DE LA COMMISSION DE LA MER DES CARAÏBES Janvier 2011
Agreement 03/96 Accord adoptant les programmes de travail des Comites Spéciaux et établissant les dispositions y afférentes Juin 2014
Accord 03/08 ACCORD ADOPTANT LES RECOMMENDATIONS DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LES DOCUMENTS DE TRAVAIL DE LA COMMISSION SUR LA MER DES CARAÏBES Janvier 2008
Accord 09/07 ACCORD AMENDANT L’ACCORD NO. 4/96 ADOPTANT LES REGLES D’OPERATION DU FONDS SPECIAL DE L’ASSOCIATION DES ETATS DE LA CARAIBE Janvier 2007
Agreement 8/14 Accord Approuvant la Contribution que Sint Maarten devra payer à l’AEC Février 2014 ACS Legal Documents, ACS Political Documents, all Members and Associate Members, Secretariat General, Secretary General Documents
Accord 01/12 Accord Approuvant les Rapport du President du Conseil des Ministres, du Secretaire General, des Presidents des Comites Speciaux et du Presidente du Conseil des Representants Nationaux du Fonds Special de l'AEC Avril 2012 ACS Legal Documents
01/02 Accord approuvant les Rapports du Président du Conseil des Ministres, du Secrétaire Général et des Présidents des Comites spéciaux et du Conseil des Représentants nationaux du Fonds spécial, et le Programme de Travail révisé de l’Association des Etats de Novembre 2002
Agreement 1/07 ACCORD APPROUVANT LES RAPPORTS DU PRESIDENT DU CONSEIL DES MINISTRES, DU SECRETAIRE GENERAL, DES PRESIDENTS DES COMITES SPECIAUX ET DU CONSEIL DES REPRESENTANTS NATIONAUX DU FONDS SPECIAL Janvier 2007
Agreement 01/11 ACCORD APPROUVANT LES RAPPORTS DU PRESIDENT DU CONSEIL DES MINISTRES, DU SECRETAIRE GENERAL, DES PRESIDENTS DES COMITES SPECIAUX ET DU CONSEIL DES REPRESENTANTS NATIONAUX DU FONDS SPECIAL DE L’ASSOCIATION DES ETATS DE LA CARAÏBE Janvier 2011 ACS Legal Documents, Priority Areas, Secretariat General
01/04 Accord approuvant les rapports du Président du Conseil des ministres, du Secrétaire Général, des Présidents des Comites spéciaux et du Conseil des Représentants nationaux du Fonds spécial, et Programme de travail de l’Association des Etats de la Caraïb Decembre 2004
Accord 1/06 ACCORD APPROUVANT LES RAPPORTS DU PRESIDENT DU CONSEIL DES MINISTRES, DU SECRETAIRE GENERAL, DES PRESIDENTS DES COMITES SPECIAUX ET DU CONSEIL DES REPRESENTANTS NATIONAUX DU FONDS SPECIAL, ET PROGRAMME DE TRAVAIL DE L’ASSOCIATION DES ETATS DE LA CARAIBE ( Mars 2006
Agreement 1/14 Accord approuvant les rapports du Président du Conseil des ministres, du Secrétaire Général, et des Présidents des Comites spéciaux de l’AEC Février 2014 ACS, ACS Legal Documents, all Members and Associate Members
03/03 Accord approuvant l’accord de Transport Aerien entre les Etats Membres et Membres Associes de l’association des Etats de la Caraibe Novembre 2003
04/03 Accord approuvant l’Avant-projet de Protocole et la Convention pour La création de la Zone de Tourisme Durable de la Caraibe (ZTDC) Novembre 2003
Agreement 3/14 Accord approuvant l’élection du Bureau exécutif du Conseil des ministres Février 2014 ACS Legal Documents, Secretary General Documents
Agreement 9/14 Accord approuvant l’octroi a la Guadeloupe et a la Martinique du statut de Membre Associe de l’AEC en leur nom propre Février 2014 ACS Legal Documents, ACS Political Documents, all Members and Associate Members, Secretariat General, Secretary General Documents
Accord 08/09 Accord appuyant la Convocation de la Deuxième Réunion des Ministres du Tourisme de la Grande Caraïbe (RMT-2) dans la ville de Barranquilla, République de Colombie Janvier 2009
Accord 05/10 ACCORD APPUYANT LA REALISATION DU XI FORUM DES ENTREPRISES DE LA GRANDE CARAÏBE ET DU XI FORUM D’ORGANISATIONS DE PROMOTION COMMERCIALE A LA VILLE DE CARTHAGENE, REPUBLIQUE DE LA COLOMBIE Janvier 2010