V Summit |
Accord 10/13 |
Juillet 2013 |
Secretariat General |
Accord 12/10 |
ACCORD À TRAVERS LEQUEL SONT ADOPTÉS LES CONCLUSIONS ET LES RECOMMANDATIONS CONTENUES DANS LE RAPPORT DU PRÉSIDENT DE LA COMMISSION DE LA MER DES CARAÏBES |
Janvier 2010 |
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Accord 12/11 |
ACCORD À TRAVERS LEQUEL SONT ADOPTÉS LES CONCLUSIONS ET LES RECOMMANDATIONS CONTENUES DANS LE RAPPORT DU PRÉSIDENT DE LA COMMISSION DE LA MER DES CARAÏBES |
Janvier 2011 |
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Agreement 03/96 |
Accord adoptant les programmes de travail des Comites Spéciaux et établissant les dispositions y afférentes |
Juin 2014 |
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Accord 03/08 |
ACCORD ADOPTANT LES RECOMMENDATIONS DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LES DOCUMENTS DE TRAVAIL DE LA COMMISSION SUR LA MER DES CARAÏBES |
Janvier 2008 |
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Accord 09/07 |
ACCORD AMENDANT L’ACCORD NO. 4/96 ADOPTANT LES REGLES D’OPERATION DU FONDS SPECIAL DE L’ASSOCIATION DES ETATS DE LA CARAIBE |
Janvier 2007 |
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Agreement 8/14 |
Accord Approuvant la Contribution que Sint Maarten devra payer à l’AEC |
Février 2014 |
ACS Legal Documents, ACS Political Documents, all Members and Associate Members, Secretariat General, Secretary General Documents |
Accord 01/12 |
Accord Approuvant les Rapport du President du Conseil des Ministres, du Secretaire General, des Presidents des Comites Speciaux et du Presidente du Conseil des Representants Nationaux du Fonds Special de l'AEC |
Avril 2012 |
ACS Legal Documents |
01/02 |
Accord approuvant les Rapports du Président du Conseil des Ministres, du Secrétaire Général et des Présidents des Comites spéciaux et du Conseil des Représentants nationaux du Fonds spécial, et le Programme de Travail révisé de l’Association des Etats de |
Novembre 2002 |
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Agreement 1/07 |
ACCORD APPROUVANT LES RAPPORTS DU PRESIDENT DU CONSEIL DES MINISTRES, DU SECRETAIRE GENERAL, DES PRESIDENTS DES COMITES SPECIAUX ET DU CONSEIL DES REPRESENTANTS NATIONAUX DU FONDS SPECIAL |
Janvier 2007 |
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Agreement 01/11 |
ACCORD APPROUVANT LES RAPPORTS DU PRESIDENT DU CONSEIL DES MINISTRES, DU SECRETAIRE GENERAL, DES PRESIDENTS DES COMITES SPECIAUX ET DU CONSEIL DES REPRESENTANTS NATIONAUX DU FONDS SPECIAL DE L’ASSOCIATION DES ETATS DE LA CARAÏBE |
Janvier 2011 |
ACS Legal Documents, Priority Areas, Secretariat General |
01/04 |
Accord approuvant les rapports du Président du Conseil des ministres, du Secrétaire Général, des Présidents des Comites spéciaux et du Conseil des Représentants nationaux du Fonds spécial, et Programme de travail de l’Association des Etats de la Caraïb |
Decembre 2004 |
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Accord 1/06 |
ACCORD APPROUVANT LES RAPPORTS DU PRESIDENT DU CONSEIL DES MINISTRES, DU SECRETAIRE GENERAL, DES PRESIDENTS DES COMITES SPECIAUX ET DU CONSEIL DES REPRESENTANTS NATIONAUX DU FONDS SPECIAL, ET PROGRAMME DE TRAVAIL DE L’ASSOCIATION DES ETATS DE LA CARAIBE ( |
Mars 2006 |
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Agreement 1/14 |
Accord approuvant les rapports du Président du Conseil des ministres, du Secrétaire Général, et des Présidents des Comites spéciaux de l’AEC |
Février 2014 |
ACS, ACS Legal Documents, all Members and Associate Members |
03/03 |
Accord approuvant l’accord de Transport Aerien entre les Etats Membres et Membres Associes de l’association des Etats de la Caraibe |
Novembre 2003 |
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04/03 |
Accord approuvant l’Avant-projet de Protocole et la Convention pour La création de la Zone de Tourisme Durable de la Caraibe (ZTDC) |
Novembre 2003 |
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Agreement 3/14 |
Accord approuvant l’élection du Bureau exécutif du Conseil des ministres |
Février 2014 |
ACS Legal Documents, Secretary General Documents |
Agreement 9/14 |
Accord approuvant l’octroi a la Guadeloupe et a la Martinique du statut de Membre Associe de l’AEC en leur nom propre |
Février 2014 |
ACS Legal Documents, ACS Political Documents, all Members and Associate Members, Secretariat General, Secretary General Documents |
Accord 08/09 |
Accord appuyant la Convocation de la Deuxième Réunion des Ministres du Tourisme de la Grande Caraïbe (RMT-2) dans la ville de Barranquilla, République de Colombie |
Janvier 2009 |
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Accord 05/10 |
ACCORD APPUYANT LA REALISATION DU XI FORUM DES ENTREPRISES DE LA GRANDE CARAÏBE ET DU XI FORUM D’ORGANISATIONS DE PROMOTION COMMERCIALE A LA VILLE DE CARTHAGENE, REPUBLIQUE DE LA COLOMBIE |
Janvier 2010 |
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