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Document ID Titre Publication dateicone de tri Catégories
ACS/2010/TRA.19/INF.001 Bases pour la création d'une alliance de coopération commerciale entre les compagnies aériennes des pays de l'AEC Avril 2010
ACS/2010/TRANS.19/INF.001 Annexe 1 - Concept de proposition de projet de transport Avril 2010
ACS/2010/TRANS.19/INF.001 État des signatures et ratifications de la convention de transport aérien entre les Etats membres et membres associés de l'AEC Avril 2010
ACS/2010/TRA.19/INF.001 Correspondance envoyée au pays de l'AEC en ce qui concerne l'analyse de la connectivité de l'air dans la Grande Caraïbe Avril 2010
ACS/2010/TRANS.19/INF.001 Accord sur les modalités de la proposition et l'adoption d'activités, projets et programmes Avril 2010
ACS/2010/TRA.19/INF.001 Compte-Rendu du Directeur pour le Transport et la Réduction des risques de catastrophes Avril 2010
Accord 01/10 AVANT-PROJET D’ACCORD APPROUVANT LES RAPPORTS DU PRESIDENT DU CONSEIL DES MINISTRES, DU SECRETAIRE GENERAL, DES PRESIDENTS DES COMITES SPECIAUX ET DU CONSEIL DES REPRESENTANTS NATIONAUX DU FONDS SPECIAL DE L’ASSOCIATION DES ETATS DE LA CARAIBE Janvier 2010
Accord 03/10 ACCORD SUR LA RESTRUCTURATION, LE RENFORCEMENT DE LA CAPACITÉ DE GÉSTION DES PROJETS ET LE CONTROL ET L’EVALUATION DE CEUX-CI Janvier 2010
Accord 05/10 ACCORD APPUYANT LA REALISATION DU XI FORUM DES ENTREPRISES DE LA GRANDE CARAÏBE ET DU XI FORUM D’ORGANISATIONS DE PROMOTION COMMERCIALE A LA VILLE DE CARTHAGENE, REPUBLIQUE DE LA COLOMBIE Janvier 2010
Accord 07/10 ELECTION DU BUREAU EXECUTIF DU CONSEIL DES MINISTRES Janvier 2010
Accord 09/10 RENFORCEMENT INSTITUTIONNEL DE L’ASSOCIATION DES ETATS DE LA CARAIBE Janvier 2010
Accord 11/10 ACCORD SUR LA REMISE DE LA CONTRIBUTION D’HAITI POUR LES DEUX ANNÉES À VENIR 2010-2011 Janvier 2010
Accord 13/10 RÉAFFIRMATION DES NORMES ET PROCÉDURES DE L’ASSOCIATION DES ETATS DE LA CARAÏBE Janvier 2010
Accord 02/10 BUDGET ET ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION DES ETATS DE LA CARAÏBE (AEC) POUR LA PERIODE 2010-2011 Janvier 2010
Accord 04/10 ACCORD APPUYANT LES RECOMMANDATIONS DE LA PREMIERE REUNION DU GROUPE DU TRAVAIL AD-HOC POUR L’ETABLISSEMENT DE L’ASSOCIATION DES DESTINATIONS DE CROISIERES DE LA CARAIBE (ADCC-GT-1), MANAGUA, NICARAGUA, 10 DECEMBRE, 2009 Janvier 2010
Accord 06/10 NOMINATION D’UN HAUT FONCTIONNAIRE AU SECRETARIAT DE L’ASSOCIATION DES ETATS DE LA CARAÏBE (AEC) Janvier 2010
Accord 08/10 COMPOSITION DES BUREAUX EXECUTIFS DES COMITES SPECIAUX ET DU BUREAU EXECUTIF DU CONSEIL DES REPRESENTANTS NATIONAUX DU FONDS SPECIAL Janvier 2010
Accord 10/10 ACCORD D’INSTITUTIONNALISER LA DECLARATION DE BARRANQUILLA EMANANAT DE IIEME REUNION DES MINISTRES DU TOURISME DE L’ASSOCIATION DES ETATS DE LA CARAIBE, BARRANQUILLA, COLOMBIE, LE 24 AVRIL 2010 Janvier 2010
Accord 12/10 ACCORD À TRAVERS LEQUEL SONT ADOPTÉS LES CONCLUSIONS ET LES RECOMMANDATIONS CONTENUES DANS LE RAPPORT DU PRÉSIDENT DE LA COMMISSION DE LA MER DES CARAÏBES Janvier 2010
Accord 04/09 Admission de la Commission Européenne (CE) de l’Union Européenne (UE) comme Observateur à l’Association des Etats de la Caraïbe Janvier 2009